Si vous songez à vendre une entreprise que vous avez fait croître pendant des années voire des décennies ou à en acheter une pour la porter vers de nouveaux sommets, sachez que l’assurance vie peut jouer un rôle clé pendant et après la transaction.
L’assurance vie individuelle peut contribuer à vous protéger contre les impondérables qui pourraient compromettre la conclusion de la transaction. Il peut également s’agir d’un puissant outil de planification successorale dans le cadre de votre plan financier.
Le présent article constitue un guide sur l’assurance vie à l’intention des personnes intéressées à acheter ou à vendre une entreprise.
Que dois-je faire si je vends mon entreprise ?
Avant la vente
- Faites l’inventaire des assurances individuelles (assurance vie, assurance invalidité et assurance maladie grave) que vous détenez personnellement et par l’entremise de l’entreprise.
Questionnez-vous sur le montant des prestations et posez-vous les questions suivantes :
- Si vous tombez malade, subissez une blessure ou décédez pendant le processus de vente, quel serait le risque lié à la conclusion de la vente ? La personne qui achète fera-t-elle marche arrière ? Va-t-elle tenter de renégocier les modalités de la vente ?
- Devriez-vous conserver ces contrats d’assurance pour votre protection et celle de votre famille au moins jusqu’à ce que la transaction soit conclue ? Le fait de souscrire une assurance pendant le processus de vente permet de protéger votre famille à cette étape.
Vous devez également savoir à quel endroit les polices sont détenues. Voici quelques points importants à considérer :
- La personne ou l’entité qui détient l’assurance peut changer, mais un tel changement peut entraîner des conséquences fiscales.
- Il est essentiel de veiller à ce que les polices que vous souhaitez conserver après la vente soient détenues par vous, par une société par actions ou par une société de portefeuille dont vous serez propriétaire après la vente.
- Vous devriez vous adresser à un planificateur financier ou une planificatrice financière qui possède une expertise en assurance pour vous aider à évaluer les risques contre lesquels vous souhaitez vous protéger et à comprendre les conséquences sur le plan fiscal et de la propriété en vue d’obtenir les résultats souhaités.
- Évaluer si vous souhaitez assurer la personne qui achète l’entreprise.
Savez-vous quelle serait l’incidence sur la vente si cette personne tombait malade, se blessait ou décédait prématurément ?
Une assurance temporaire, tant pour l’assurance vie que pour l’assurance maladies graves, peut être utilisée pour veiller à ce que des fonds soient disponibles afin de respecter les modalités de la convention d’achat ou de vente que vous avez conclue. De cette façon, vous vous assurerez de recevoir le prix d’achat de l’entreprise.
Encore une fois, il est très important de consulter un ou une spécialiste de la planification financière qualifié pour examiner la convention d’achat ou de vente et souscrire une assurance vie afin d’obtenir une protection et d’avoir les fonds requis.
Après la vente
La relève du propriétaire s’impliquera-t-elle dans l’entreprise ?
Cette participation peut être à titre d’employé ou de propriétaire, et leur portefeuille d’assurance devrait en tenir compte. Leur planification répond-elle seulement aux besoins en matière de protection familiale ou couvre-t-elle les enjeux en matière de succession à long terme liée à leur participation ? Le fait de répondre à ces questions permettra de déterminer si le besoin est de courte durée ou s’il s’agit plutôt d’un besoin permanent, et donc de déterminer si une solution d’assurance temporaire ou permanente est requise.
Vous n’êtes plus propriétaire de l’entreprise, mais l’assurance peut maintenant jouer un rôle différent dans le cadre de votre plan financier. L’accent pourrait être mis sur la planification et les objectifs sur le plan successoral pour les générations futures.
L’assurance vie permanente peut jouer trois rôles clés dans la planification successorale :
- Préservation : l’assurance permet de payer l’impôt sur les actifs transférés d’une génération à l’autre.
- Répartition : certains actifs peuvent être destinés à une seule personne ou à un petit groupe de personnes. L’assurance peut contribuer à répartir de façon équitable la valeur reçue et ainsi éviter toute contestation du testament.
- Maximisation : il se pourrait que vous ne dépensiez pas tous vos actifs de votre vivant; ceux-ci seront donc destinés aux générations futures. L’assurance peut procurer une croissance à l’abri de l’impôt. Elle peut également vous donner un accès fiscalement avantageux aux valeurs de rachat de votre vivant et elle sera transmise à l’abri de l’impôt à la prochaine génération. Pour les sommes destinées à la prochaine génération, les avantages fiscaux peuvent être profitables.
Que dois-je faire si j’achète une entreprise ?
Après avoir acheté une entreprise, vous devrez réfléchir aux risques auxquels vous et l’entreprise êtes exposés dans le cadre de vos activités courantes.
- L’assurance sur le prêt
Vous exercerez probablement diverses fonctions lorsque vous prendrez la relève. Le fait d’assurer le prêt permet de garantir une tranquillité d’esprit advenant une maladie, une blessure ou un décès. Toute prime d’assurance vie versée pour couvrir une dette afin de tirer un revenu d’une entreprise ou d’un bien pourrait donner lieu à une déduction fiscale pour votre société. Veuillez consulter votre comptable pour vous assurer que vous pouvez profiter de la déduction.
Il se peut que vous ayez utilisé vos actifs personnels pour emprunter des sommes, et la capacité de les remplacer pourrait être essentielle à la survie financière de votre famille.
- L’assurance collaborateurs
Y a-t-il des personnes dans l’entreprise dont le rôle est si important pour son succès que le fait de les perdre pourrait causer d’importantes conséquences financières pour la société ?
- Le personnel clé peut provenir de différents secteurs d’activité, comme les ventes, la finance et le développement de produits.
- La société peut souscrire une assurance collaborateurs afin d’obtenir des liquidités pour les remplacements de poste et de libérer des flux de trésorerie si un membre clé du personnel décède ou est atteint d’une maladie grave.
- L’assurance vie permanente
L’assurance vie permanente à l’abri de l’impôt peut être une catégorie d’actif de rechange efficace lorsque l’entreprise produit constamment des flux de trésorerie excédentaires.
- L’assurance permanente peut offrir une option de placement à faible volatilité dont la valeur ne peut diminuer, ce qui la rend unique par rapport à d’autres catégories d’actif comme les actions, les titres à revenu fixe et l’immobilier.
- Cette solution peut vous offrir, en tant que propriétaire de l’entreprise, la possibilité d’en profiter pour financer la croissance de votre entreprise ou vous procurer une autre source de revenus pour la retraite, en plus de sa valeur comme outil de planification successorale.
Pour obtenir le résultat souhaité, tant la personne qui achète que celle qui vend ont maintes façons de recourir à l’assurance. Ce devrait être l’un des principaux points à examiner avant de commencer vos démarches. De plus, le coût de la tranquillité d’esprit est relativement faible par rapport à l’avantage de la protection. Une évaluation détaillée de vos objectifs vous aidera à utiliser une assurance le plus efficacement possible durant le processus de vente et à l’intégrer à votre plan successoral.
